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Liste des délibérations:

Liste délibérations 02 02 2026

Délibérations :

D.2026-08-1.7.3-Approbation de l’attributaire de la concession d’aménagement ZAC « Charvas II »
D-2026-01-1.5-Approbation d’un protocole transactionnel D-2026-02-4.1.2-Rapport annuel 2025 sur l’égalité femmes-hommes
D-2026-03-5.5.1-Etat récapitulatif des indemnités perçues par les élus
D-2026-04-7.1.1-DOB 2026 – budget principal CCPO et budgets annexes
D-2026-05-7.5.3-Avenant 1 à convention pluriannuelle avec Ecole musique Vincent d’Indy
D-2026-06-7.5.6- Attribution de VAE pour 2026
D-2026-07-7.5.6-Dispositif d’aides pour un fonds Air-Bois pour 2026
D-2026-09-8.4-Avenant n°2 à convention opérationnelle Artémis entre Commune Ternay, EPORA et CCPO

Procès-verbal du conseil :

Procès verbal 2 février 2026

Liste des délibérations:

Liste délibérations 02 03 2026

Délibérations :

D-2026-10-7.1.1-Reprise anticipee des resultats du budget principal D-2026-11-Vote du BP 2026 du budget principal D-2026-12-7.1.1-Revision APCP projet de requalification piscine SSO D-2026-13-7.1.1-Création d’une APCP pour le projet de requalification du parc d’activités du Chapotin à Chaponnay – Tranche 3 – rue Marius Berliet D-2026-14-7.1.1-Reprise anticipée des résultats du budget annexe EMO D-2026-15 – Vote du BP 2026 du BA EMO D-2026-16-7.1.1-Participation 2026 du budget principal au budget annexe EMO D-2026-17-7.1.1-Participation 2026 du budget annexe de l’EMO au budget principal D-2026-18-Vote du BP 2026 du BA ZI Charvas 2 D-2026-19-7.6.2-Dotation de solidarité communautaire 2026 D-2026-20-7.5.2-Adhésions à différentes instances pour l’année 2026  D-2026-22-7.2.1-Vote des taux d’imposition des taxes directes locales 2026 et mise en réserve d’une fraction de taux de CFE  D-2026-21-7.5.3-Attribution de subventions aux associations et organismes publics pour l’année 2026

D-2026-23-7.2.1-Vote du produit et des taux de TEOM pour l’année 2026 D-2026-24-7.2.2-Fiscalisation de la redevance spéciale de la commune de Ternay D-2026-25-7.2.2-Fiscalisation de la redevance spéciale de la commune de Chaponnay D-2026-26-7.2.2-Fiscalisation de la redevance spéciale de la commune de Communay D-2026-27-7.2.2-Fiscalisation de la redevance spéciale de la commune de SSO D-2026-28-7.2.2-Fiscalisation de la redevance spéciale de la commune de SDR D-2026-29-7.6.3-Contrat d’enlèvement des déchets non ménagers de la CCPO avec le SITOM D-2026-30-5.2.3-Dates et lieux des conseils communautaires du 15 mars au 30 mai 2026 D-2026-31-5.2.1-Modification du règlement intérieur de la Communauté de Communes du Pays de l’Ozon D-2026-32-4.1.1-Creation d’un emploi permanent sur le fondement de l’article L. 332-14 du code general de la fonction publique D-2026-33-1.1.5.4-Signature du MGP et depot des ADS projet requalification piscine SSO D-2026-34-7.5.6-Attribution de subventions à destination des écoles primaires du territoire du Pays de l’Ozon mettant en œuvre des cours d’enseignement à l

D-2026-35-1.7.2-ZAC _ Charvas II _ – Approbation traite de concession d’amenagement et autorisation de signature D-2026-36-3.2.2-ZAC « Charvas II » – Cession des parcelles appartenant à la CCPO au concessionnaire attributaire de la concession

Procès-verbal du conseil :
Procès verbal 02 03 2026

Liste des délibérations :
Liste délibérations 30 03 2026

Délibérations :
D-2026-37-5.1-Election du Président de la Communauté de Communes du Pays de l’Ozon
D-2026-38-5.1-Détermination du nombre de Vice-Président(e)s
D-2026-39-5.1-Election des Vice-Président(e)s de la Communauté de Communes du Pays de l’Ozon