Publicité des actes

Liste des délibérations:

Liste délibérations 02 02 2026

Délibérations :

D.2026-08-1.7.3-Approbation de l’attributaire de la concession d’aménagement ZAC « Charvas II »
D-2026-01-1.5-Approbation d’un protocole transactionnel D-2026-02-4.1.2-Rapport annuel 2025 sur l’égalité femmes-hommes
D-2026-03-5.5.1-Etat récapitulatif des indemnités perçues par les élus
D-2026-04-7.1.1-DOB 2026 – budget principal CCPO et budgets annexes
D-2026-05-7.5.3-Avenant 1 à convention pluriannuelle avec Ecole musique Vincent d’Indy
D-2026-06-7.5.6- Attribution de VAE pour 2026
D-2026-07-7.5.6-Dispositif d’aides pour un fonds Air-Bois pour 2026
D-2026-09-8.4-Avenant n°2 à convention opérationnelle Artémis entre Commune Ternay, EPORA et CCPO

Procès-verbal du conseil :

Procès verbal 2 février 2026

Liste des délibérations : Liste délibérations 02 03 2026

Délibérations :
D-2026-10-7.1.1-Reprise anticipee des resultats du budget principal
D-2026-11-Vote du BP 2026 du budget principal
D-2026-12-7.1.1-Revision APCP projet de requalification piscine SSO
D-2026-13-7.1.1-Création d’une APCP pour le projet de requalification du parc d’activités du Chapotin à Chaponnay – Tranche 3 – rue Marius Berliet
D-2026-14-7.1.1-Reprise anticipée des résultats du budget annexe EMO
D-2026-15 – Vote du BP 2026 du BA EMO
D-2026-16-7.1.1-Participation 2026 du budget principal au budget annexe EMO
D-2026-17-7.1.1-Participation 2026 du budget annexe de l’EMO au budget principal
D-2026-18-Vote du BP 2026 du BA ZI Charvas 2
D-2026-19-7.6.2-Dotation de solidarité communautaire 2026
D-2026-20-7.5.2-Adhésions à différentes instances pour l’année 2026  
D-2026-22-7.2.1-Vote des taux d’imposition des taxes directes locales 2026 et mise en réserve d’une fraction de taux de CFE 
D-2026-21-7.5.3-Attribution de subventions aux associations et organismes publics pour l’année 2026
D-2026-23-7.2.1-Vote du produit et des taux de TEOM pour l’année 2026
D-2026-24-7.2.2-Fiscalisation de la redevance spéciale de la commune de Ternay
D-2026-25-7.2.2-Fiscalisation de la redevance spéciale de la commune de Chaponnay
D-2026-26-7.2.2-Fiscalisation de la redevance spéciale de la commune de Communay
D-2026-27-7.2.2-Fiscalisation de la redevance spéciale de la commune de SSO
D-2026-28-7.2.2-Fiscalisation de la redevance spéciale de la commune de SDR
D-2026-29-7.6.3-Contrat d’enlèvement des déchets non ménagers de la CCPO avec le SITOM
D-2026-30-5.2.3-Dates et lieux des conseils communautaires du 15 mars au 30 mai 2026
D-2026-31-5.2.1-Modification du règlement intérieur de la Communauté de Communes du Pays de l’Ozon
D-2026-32-4.1.1-Creation d’un emploi permanent sur le fondement de l’article L. 332-14 du code general de la fonction publique
D-2026-33-1.1.5.4-Signature du MGP et depot des ADS projet requalification piscine SSO
D-2026-34-7.5.6-Attribution de subventions à destination des écoles primaires du territoire du Pays de l’Ozon mettant en œuvre des cours d’enseignement à l
D-2026-35-1.7.2-ZAC _ Charvas II _ – Approbation traite de concession d’amenagement et autorisation de signature D-2026-36-3.2.2-ZAC « Charvas II » – Cession des parcelles appartenant à la CCPO au concessionnaire attributaire de la concession

Procès-verbal du conseil : Procès verbal 02 03 2026

Liste des délibérations : Liste délibérations 30 03 2026

Délibérations :
D-2026-37-5.1-Election du Président de la Communauté de Communes du Pays de l’Ozon
D-2026-38-5.1-Détermination du nombre de Vice-Président(e)s
D-2026-39-5.1-Election des Vice-Président(e)s de la Communauté de Communes du Pays de l’Ozon

Procès-verbal du conseil : Procès verbal 30 03 2026

Liste des délibérations : Liste délibérations 13 04 2026

Délibérations :
D-2026-40-5.3.6-Election des représentants au SEPAL
D-2026-41-5.3.6-Election des représentants au SITOM
D-2026-42-5.3.6-Election des représentants au SMAAVO
D-2026-43-5.3.6-Election représentants de la Communauté de la CCPO au conseil d’administration de SYTRAL Mobilités
D-2026-44-5.3.6-Désignation des représentants à la SPL Pacte Rhône
D-2026-45-5.3.6-Désignation du représentant de la CCPO au sein de l’AMF
D-2026-46-5.3.6-Désignation d’un élu au CNAS (Comité National d’Action Sociale)D-2026-47-5.3.3-Election des membres de la CAO  
D-2026-48-5.7.4-Creation d’une commission consultative marches a procedure adaptee (MAPA)
D-2026-48-5.7.4-Creation d’une commission consultative marches a procedure adaptee (MAPA)
D-2026-50-5.6.1-Fixation des indemnités de fonction des élus
D-2026-51-5.4-Délégation de pouvoir du conseil communautaire au bureau communautaire et à la Présidente de la CCPO
D-2026-52-5.3.6-Election des membres de la commission spéciale dédiée à l’entente avec commune de Solaize au sujet de l’EMO
D-2026-53-5.3.6-Désignation représentant de la Communauté de la CCPO au sein de la Commission consultative paritaire du SIGERly
D-2026-54-5.3.6-Désignation représentant de la CCPO au sein de la Commission consultative paritaire du SYDER
D-2026-55-5.3.6-Désignation représentant de CCPO au sein de Agence d’urbanisme aire métropolitaine lyonnais
D-2026-56-5.3.6-Désignation du représentant de la Communauté de Communes du Pays de l’Ozon au sein du Conseil en Architecture, Urbanisme et Environnement
D-2026-57-5.3.6-Désignation du représentant de la Communauté de Communes du Pays de l’Ozon au sein de l’Agence Locale de la Transition Energétique du Rhône
D-2026-58-5.3.6-Désignation des représentants de la Communauté de Communes du Pays de l’Ozon au sein du PARFER (Pour une Alternative Raisonnable Ferroviaire
D-2026-59-5.3.6-Désignation du représentant de la Communauté de Communes du Pays de l’Ozon au sein de la Mission Locale Rhône Sud-Est
D-2026-60-5.3.6-Désignation du représentant de la CCPO au sein IIVR
D-2026-61-5.3.6-Désignation du représentant de la CCPO au sein du Comité Local pour l’Emploi
D-2026-62-5.3.6-Désignation d’un représentant au conseil d’administration pour le collège J. Prévert
D-2026-63-5.3.6-Désignation d’un représentant au conseil d’administration pour le collège H. Berlioz
D-2026-64-5.3.6-Création d’une commission CLETCD-2026-65 Vote du CFU 2025 budget principal
D-2026-66 Vote du CFU 2025 budget annexe EMO
D-2026-67 Vote du CFU 2025 budget annexe ZI Charvas 2
D-2026-68-7.1.1-Bilan des acquisitions et des cessions pour l’année 2025
D-2026-69-7.1.1-Affectation du résultat du budget principal
D-2026-70-7.1.1-Affectation du résultat du budget annexe EMO 
D-2026-71-5.7.1-Autorisation de depot d’une demande de subvention – Fonds chaleur – Etudes sur la geothermie – Requalification de la piscine

Procès verbal du conseil : Procès verbal 13 04 2026

Liste des délibérations : Liste délibérations 11 05 2026

Délibérations :

D-2026-72-5.3.1-Désignation conseiller communautaire au sein assemblée de la CCPO D-2026-73-5.2.3-Dates et lieux conseils communautaires jusqu’à la fin année 2026 D-2026-74-5.7.4-Création commissions thématiques permanentes de CCPO D-2026-75-5.7.4-Désignation membres des commissions thématiques permanentes intercommunales de CCPO D-2026-76-5.6.2-Droit à la formation des élus et fixation des crédits affectés D-2026-77-5.2.1-Adoption du règlement intérieur CCPO D-2026-78-5.3.6-Désignation représentant CCPO au sein 2e collège Comité Directeur de AMF69 D-2026-79-5.3.6-Désignation membres titulaires et suppléants de la CIID D-2026-80-5.7.4-Désignation membres de commission aménagement Charvas 2 D-2026-81-5.3.6-Désignation membres de Commission Intercommunale Accessibilité D-2026-82-5.3.6-Désignation d’un représentant à l’EPORA

Procès-verbal du conseil :