CONSEILS COMMUNAUTAIRES 2026

➦ 02.02.2026


Liste des délibérations:

Liste délibérations 02 02 2026

Délibérations :

D.2026-08-1.7.3-Approbation de l’attributaire de la concession d’aménagement ZAC « Charvas II »
D-2026-01-1.5-Approbation d’un protocole transactionnel D-2026-02-4.1.2-Rapport annuel 2025 sur l’égalité femmes-hommes
D-2026-03-5.5.1-Etat récapitulatif des indemnités perçues par les élus
D-2026-04-7.1.1-DOB 2026 – budget principal CCPO et budgets annexes
D-2026-05-7.5.3-Avenant 1 à convention pluriannuelle avec Ecole musique Vincent d’Indy
D-2026-06-7.5.6- Attribution de VAE pour 2026
D-2026-07-7.5.6-Dispositif d’aides pour un fonds Air-Bois pour 2026
D-2026-09-8.4-Avenant n°2 à convention opérationnelle Artémis entre Commune Ternay, EPORA et CCPO

Procès-verbal du conseil :

 

ShareImprimer